Jugement 0079 du 16/01/2016

Ordre judiciaire d'Irisia

Jugement du tribunal

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16/01/2016

• SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience
  Addraenyc - Clerc - Juré
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée,
conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre
judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Pavel89800, particulier
royale  les éléments suivants ont été examinés par le
tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Requête : https://iriscraft.forumactif.org/t1458-plaintecontre-johx54
  

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• Pavel89800 - Par contumace - Représenté par damstar
  Johx54 - Par contumace - Représenté par Slingua
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été
informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix
de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la
qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir
les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations
suivantes par les intéressés :

• Johx54 - Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison.
  
  Johx54 - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• Johx54 - Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable)
  
  Johx54 - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (non coupable)