Jugement 0046 du 29/03/2016

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Jugement 0046 du 29/03/2016

Message par Felix_Jaeger le Dim 29 Mar - 19:32


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



29/03/2015

  • Slingua de Nastram – Président.

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête d'EpsilonHeartGold membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...
    A la suite de la mort de Numix Mac Panda, sa veuve, EpsilonHeartGold souhaiterait annuler le mariage.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • EpsilonHeartGold
    Numix Mac Panda réprésenté par son frère NumixPandaII


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Numix Mac Panda : Faute susceptible de divorce caractérisée par une absence sans nouvelle de longue durée pour cause de .. Mort. (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Numix Mac Panda : Faute susceptible de divorce caractérisée par une absence sans nouvelle de longue durée pour cause de .. Mort. Coupable, Rupture du contrat de mariage entre EpsilonHeartGold et NumixPanda.


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Felix_Jaeger
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