Jugement 0084 du 22/02/2016

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement 0084 du 22/02/2016

Message par Bozuk le Mar 23 Fév - 0:05


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



22/02/2016

  • Bozuk - Chancelier et président de l'audience
  • Addraenyc - Officier et juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Khazarne, en sa qualité de roi, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de Khazarne
  • Audition de Slingua
  • Audition de VotanTakinBull

  • Screen fournis par Khazarne

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Khazarne
  • VotanTakinBull
  • Slingua

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • VotanTakinBull - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison (non coupable)

  • VotanTakinBull - Article II-3-2-1 : La révolte anti monarchique est punie d'une amende de 3000Z, de 5h de prison et de la déchéance de citoyenneté (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • VotanTakinBull - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison - coupable, 100z et 1h de prison

  • VotanTakinBull - Article II-3-2-1 : La révolte anti monarchique est punie d'une amende de 3000Z, de 5h de prison et de la déchéance de citoyenneté - Coupable, 2h30 de prison, 1500z et déchéance de nationalité Irisienne





Bozuk
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 204
Date d'inscription : 30/04/2013

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum