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[Plainte]contre johx54

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Message par pavel89800 Dim 21 Juin - 10:51


Ordre judiciaire

[Plainte]contre johx54 1426354373-blasonjustice

Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Acheron>


Prénom : <Pavel>


Profession : <Garde du corps et vendeur>


Adresse : <11 avenue du tranchant>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.
>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<premièrement johx54 entre dans ma propriété par infraction et tente de m'assommer, une chance pour moi que je portait un casque en diamant fort résistant, je décide de prendre la fuite car je n'avait pas d'arme du fait que j'ai perdu mon permis je ne pouvais sortir avec une arme. donc je prend la fuite et me réfugie chez koiloi62 en fermant bien la porte derrière moi, malheureusement johx54 entre une nouvelle fois par infraction dans la demeure de koiloi62 et continue son agression, en fuyant je me suis souvenu que la porte du transformateur était ouverte et donc que johx54 en a profiter pour y rentrer. du coup je fonce vers le transfo' et ferme la porte derrière moi à double tour. l'assassin s'en va et je m'empresse de rédiger cette plainte, cette scène s'est déroulée hier à 12h15.   >



Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<Johx54 - Violation de propriété privée (2fois)>
<Johx54 - agression et tentative de meurtre>
<Johx54 - exhibition d'arme en lieu public>
<Johx54 - harcèlement (il me suit partout pour avoir ma peau et surveille ma maison touts le temps)>



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Cet après-midi ou ce soir, sinon demain a voir.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
pavel89800
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Message par johx54 Dim 21 Juin - 10:54

Hrp: J'etait en invisible, comment tu sais que c’était moi ? En plus il y a No rp, je pense que la scène est annulée.
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Message par Ghusty Dim 21 Juin - 12:03

Un membre de l'ordre judiciaire va prendre en charge cette plainte merci d'attendre, et un membre de l'administration va prendre en charge cette histoire de no rp.
Cordialement.
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Message par Khazarne Jeu 17 Déc - 20:38

Affaire à juger en RP, rien n'a été vu au niveau d'un éventuel no rp
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Message par Invité Jeu 17 Déc - 21:02

Pavel89800 et Johx54 convoqué pour le : 20/12/2015

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Message par Invité Sam 26 Déc - 10:39

Pavel89800 et Johx54 convoqué pour le : 28/12/2015 à 18H00

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Message par Invité Jeu 14 Jan - 18:34

A cause de l’absence des deux parties le procès à été reporté par deux fois En conséquence : Pavel89800 et Johx54  convoqué pour le samedi 16/01/2016. (Note : le procès aura lieu, même si les personnes convoqués ne sont pas là)

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Message par ITenders_ Sam 16 Jan - 21:27

Silver une personne peut pas être jugé pour agression et tentative de meurtre sur une personne c'est sois l'un sois l'autre
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Message par Invité Dim 17 Jan - 19:00

Alors ITenders_ déjà Tu n'as absolument rien à dire, de plus tu devrais regarder le jugement que voici : https://iriscraft.forumactif.org/t1908-jugement-0079-du-16-01-2016

La prochaine fois ne poste plus de commentaire sur un sujet dont tu ne sais rien et dont de tout de façon ne te concerne pas

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Message par ITenders_ Lun 18 Jan - 20:03

Johx54 - Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable)

Johx54 - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (non coupable)

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