Jugement 0085 du 06/03/2016

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Jugement 0085 du 06/03/2016

Message par Khazarne le Dim 6 Mar - 18:08


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



06/03/2016

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Bozuk et d'iGinette, couple marié, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Auditions des mariés
  • Inventaire des biens : multiples terrains et 28 975Z

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Bozuk
  • iGinette

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Divorce


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Divorce avec partage de biens comme suit :
    Bozuk 14 972,5Z et tous les biens immobiliers qu'il détient ainsi que leur contenu
    iGinette 14 972,5Z et tous les biens immobiliers qu'elle détient ainsi que leur contenu



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