Jugement 0082 du 17/02/2016

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Jugement 0082 du 17/02/2016

Message par Khazarne le Mer 17 Fév - 20:10


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



17/02/2016

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Bozuk - Magistrat juge assesseur
  • Addraenyc - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Goodied, en sa qualité de particulier contestant des peines avant qu'elles ne lui soient infligées, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de pavel89800, sergent de la garde royale attestant que Goodied a commis "énormément de crimes" et faisant part des témoignages de Bouldou et de Helios199. Goodied aurait également fait part de résistance face à la garde royale.
  • Screenshot transmis par Bouldou, recrue de la garde royale : http://www.noelshack.com/2016-07-1455736092-2016-02-17-19-58-29.png
  • Audition de Bouldou attestant être en train de faire une patrouille lorsqu'il a contrôlé Goodied qui se trouvait en possession d'objets illégaux (arc de la garde et armures de la garde) et ne disposait d'aucun permis. Sur le trajet vers le quartier royal, Goodied a également piétiné les tombes du cimetière. C'est a cet instant que Goodied a essayé de le corrompre (screen susvisé).
  • Objets en question présentés par Bouldou au tribunal : un arc de la garde royale, un plastron et un casque de la garde royale.
  • Audition de Goodied, épicier, attestant avoir trouvé le stuff dans une ancienne maison.



Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Goodied - Représenté par FreeCrafteur (commis d'office)
  • Garde royale - Représentée par pavel89800

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Recel de 3 biens appartenant à l'Etat (article IX-1-2-2) - 60Z et de 1h30 minutes de prison (coupable)
  • Port d'arme de catégorie III ou supérieure sans permis (article X-3-2) - 40Z (coupable)
  • Tentative de corruption d'un garde royal (article IV-3-1) - 300Z et 1h de prison (coupable)
  • Résistance face aux forces de l'ordre (article IV-4-3) - 50Z et 30m de prison (coupable)
  • Piétiner une sépulture (article XII-1-1) - 50Z (non coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Recel de 3 biens appartenant à l'Etat (article IX-1-2-2) - Coupable - 20Z
  • Port d'arme de catégorie III ou supérieure sans permis (article X-3-2) - Non coupable
  • Tentative de corruption d'un garde royal (article IV-3-1) - Coupable - 200Z et 45m de prison
  • Résistance face aux forces de l'ordre (article IV-4-3) - Coupable - 25Z et 15m de prison
  • Piétiner une sépulture (article XII-1-1) - Non coupable


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