Jugement 0083 du 22/02/2016

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Jugement 0083 du 22/02/2016

Message par Invité le Lun 22 Fév - 18:21


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



22/02/2016

  • SilverStylle- Magistrat - Président de l'audience
    Khazarne - Juge suprême - Juge assesseur
    Bozuk - Chancelier - Juge assesseur
    Addraenyc - Officier - Juré



LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de pavel89800, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • plainte de pavel89800 : http://iriscraft.forumactif.org/t2012-plainte-neoasgard

    Simsim88 expliquant avoir reçu un ordre du roi pour perquisitionner la maison de NeoAsgard.

    Les preuves rapportés par la perquisition soit : Bottes de la garde royale, deux épées de la garderoyale, deux potions de neutralisations ainsi qu'une amende de 1Z

    damstar123 expliquant que son client à bien eu possession des objets en questions

    Freecrafter2000 expliquant que NeoAsgard n'ayant pas de casier judiciaire, il lui était impossible d'avoir une amende à part en allant de la mairie, ou il avait accès à la porte en sa fonction de vice-gouverneur




Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Pavel89800 - Par contumace - Représenté par freecrafter2000
    NeoAsgard - Par contumace - Représenté par damstar123



Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :


  • Epée de la garderoyale - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

    Potion de Neutralisation - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

    Potion de Neutralisation - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

    Bottes de la garderoyale - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

    Amende de 1Z - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison (coupable)

    Article IV-3-2 : Utiliser des prérogatives, issues d'une fonction publique au sein d'une institution, pour des fins étrangères aux missions confiées par la loi et le règlement de ladite institution, est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration royale. (non coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :


  • Epée de la garderoyale - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable), diminué à 20Z d'amende

    Potion de Neutralisation - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable), diminué à 20Z d'amende

    Potion de Neutralisation - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable), diminué à 20Z d'amende

    Bottes de la garderoyale - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable) diminué à 20Z d'amende

    Amende de 1Z - Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison (coupable) diminué à 20Z d'amende

    Article IV-3-2 :
    Utiliser des prérogatives, issues d'une fonction publique au sein d'une institution, pour des fins étrangères aux missions confiées par la loi et le règlement de ladite institution, est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration royale. (coupable) diminué à 1Z d'amende et à la radiation de l'administration royale



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