Jugement 0079 du 16/01/2016

Aller en bas

Jugement 0079 du 16/01/2016

Message par Invité le Sam 16 Jan - 19:21


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



16/01/2016

  • SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience
    Addraenyc - Clerc - Juré



LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée,
conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre
judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Pavel89800, particulier
royale  les éléments suivants ont été examinés par le
tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Pavel89800 - Par contumace - Représenté par damstar
    Johx54 - Par contumace - Représenté par Slingua



Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été
informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix
de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges


Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la
qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir
les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations
suivantes par les intéressés :

  • Johx54 - Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison.

    Johx54 - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison.


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Johx54 - Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (coupable)

    Johx54 -
    Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. (non coupable)




Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum