Jugement 0066 du 24/06/2015

Ordre judiciaire d'Irisia

Jugement du tribunal

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24/06/2015

• NumixPanda – Magistrat de l'Ordre Judiciaire
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de daxtyr836, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Plainte : https://iriscraft.forumactif.org/t1481-plainte-contre-eltalon-au-nom-de-daxtyr836
  
• Contrat signé de Daxtyr (non valide)
  
• Déclaration de propriétée de daxtyr836 : https://iriscraft.forumactif.org/t1453-archive-daxtyr836
  
• http://www.noelshack.com/2015-26-1435179719-2015-06-24-23-01-00.png
  http://www.noelshack.com/2015-26-1435179788-2015-06-24-23-01-06.png
  
  
  
  [b]
  
  
  

[b]Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• daxtyr836 - Par contumace - Représenté par Khazarne
  
• Eltalon
  
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• Eltalon – Vol Article IX-1-1 (non coupable)
  
• Eltalon – Intrusion Article IX-1-8-1 - (non coupable)
  
• Nullitée du contrat. Article XIII-1-2 (non coupable)
  
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• Non-lieu général pour cause de la faiblesse des preuves ainsi que des témoignages