Jugement 0031 du 23/02/2015

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Jugement 0031 du 23/02/2015

Message par Bozuk le Mar 24 Fév - 0:02





Jugement du Tribunal d'Irisia



23/02/2015

  • Bozuk - Magistrat et président de l'audience
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Mr_Ozz06, particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...
    Mr_Ozz06 : Depuis plus d'une heure des animaux qui beuglaient ne s'arrêtaient pas ! Ils étaient Chez mon voisin jessim ! J'en ai marre ! Une vidéo est là pour appuyer la plainte

    Khazarne : Au nom de la ville d'Irisia pour défendre la viol de NumixPanda et sa fuite face au force de l'ordre


Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Jessim39 - Par contumace - Représenté par iGinette
  • Irisia - Représenté par Khazarne
  • Mr_Ozz06 - Représenté par Khazarne


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Jessim39 - Tranquillité publique (coupable)
  • Jessim39 - Stockage de mouton (coupable)
  • Jessim39 - Viol sur NumixPanda (coupable)
  • Jessim39 - Fuite face au force de l'ordre (coupable)





Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Jessim39 - Tranquillité publique (coupable) - 50z
  • Jessim39 - Stockage de mouton (coupable) - dédommagement de 132z, mort des animaux illégaux
  • Jessim39 - Viol sur NumixPanda (coupable) - 150z, 3h de prison
  • Jessim39 - Fuite face au force de l'ordre (coupable) - 50z, 30 mn de prison




Bozuk
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