Jugement 0038 des 07/03/2015 et 08/03/2015

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Jugement 0038 des 07/03/2015 et 08/03/2015

Message par Khazarne le Sam 7 Mar - 23:52





Jugement du Tribunal d'Irisia



07/03/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de EpsilonHeartGold, en sa qualité de citoyenne victime d'une infraction, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite adressée au tribunal par EpsilonHeartGold : "Après le jugement 0033, Jessim devait me donner pas mal de chose. Dans toute ces choses, je n'ai pas eu les médaillons au noms des anciens Compagnons (12) , les 5 armures P4, et le matériel pour renommer un chat Ithaque (qu'il devait aussi me fournir.). Je lui ai laissé jusqu'au 05/03/2015, dates limites mais toujours rien, j'attend donc."
  • Audition de Jessim69 expliquant avoir restitué, en exécution du jugement 0033 : une étiquette, 30 diamants, mais n'a restitué ni les 12 médaillons ni les P4

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • EpsilonHeartGold - Par contumace - Représentée par NumixPanda
  • Jessim69 - Représenté par iGinette

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Jessim69 - Inexécution du jugement 0033 du 28/02/2015 (non-versement de 12 médaillons, de 5 armures en diamant P4 et du matériel pour renommer un chat à EpsilonHeartGold) (article III-5-2) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Jessim69 - Inexécution du jugement 0033 du 28/02/2015 (non-versement de 12 médaillons, de 5 armures en diamant P4 et du matériel pour renommer un chat à EpsilonHeartGold) (article III-5-2) - Coupable - Versement à EpsilonHeartGold avant le 15/03/2015 à 23h59 de : 25 bouteilles d'expérience, 5 équipements en diamant neufs et complets enchantés Protection IV et 1100Z de dommages et intérêts

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