Jugement 0047 du 31/03/2015

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement 0047 du 31/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Mar 31 Mar - 19:25


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



31/03/2015

  • Slingua de Nastram, président.

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Jessim69particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
-Lmfaopp
-Jessim69
-Sanguinus26 (témoin)

  • -Lmfaopp
    -Jessim69
    -Sanguinus26 (témoin)


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • lmfaopp : Article VIII-2-1 : L’agression physique est punie d'une amende de 30Z, d'une peine de 30 minutes de prison. (Non coupable)
    Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Sur le personne de Pavel. (Coupable)

    Jessim69 : Article VIII-2-2 : L'agression physique envers un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison.  (Non coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • lmfaopp : Article VIII-2-1 :(Non coupable)
    Article VIII-2-7 :  (Non Coupable, légitime défense.)
    Jessim69 : Article VIII-2-2 : (Coupable)10z. 15 minutes.



avatar
Felix_Jaeger
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 249
Date d'inscription : 08/08/2014

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum