Jugement 0023 du 26/10/2014

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Jugement 0023 du 26/10/2014

Message par Ragnar le Dim 26 Oct - 20:43





Jugement du Tribunal d'Irisia



26/10/2014

  • Keven948 - Magistrat et président de l'audience
  • Marre-Motte - jure assesseur
  • Slingua - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Simsim, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Simsim donc je suivais allandela sur le pont de mars et il menotte thepaulpp et me demande que j’assomme allandela et je lui dit non et la epsilon tue allandela. Et je vais m enfermer chez moi et epsilon qui me menasse de me tuer si je porte pliante.
  • EpsilonHeartGold en étant mercenaire j'ai reçu un appelle et je suis venue et simsim qui était témoin , et donc il failler qu'il soit mort.
  • ThePaulpp

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Simsim
  • EpsilonHeartGold - Représenté par eltalon et démonjul
  • ThePaulpp - Par contumace

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • EpsilonHeartGold - (ArticleV-6-1) Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions (coupable)
  • EpsilonHeartGold - (Article V-2) L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation(non coupable)
  • ThePaulpp - (Article V-3-2) L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions(coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • EpsilonHeartGold -(Article V-6-1) - (coupable) est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison.
  • EpsilonHeartGold -(Article V-2) - (non coupable) est punie d'une amende de 10Z.
  • ThePaulpp -(Article V-6-1) - (coupable) est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison.


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Ragnar
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