Jugement 0013 du 17/09/2014

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Jugement 0013 du 17/09/2014

Message par Khazarne le Mer 17 Sep - 17:16





Jugement du Tribunal d'Irisia



17/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de ThePaulpp, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal de ThePaulpp : "Plainte numéro 1 : Le garde royale Nearque a demandé a l'assassins pavel89800 de s'arrêter.Donc pavel89800 a été menotté prés de ma maison (Devant chez lui,Je suis son voisin),Puis dans un élan de force (et de no-Rp mais cela ne joue pas au tribunal)Il a réussi a ouvrir une porte,Le garde royale Nearque restant devant sa porte en attendant qu'il sorte,donc pavel89800 sortit de sa maison et tua le garde royale Nearque,Puis il tenta de me tué par la suite,Le garde royale Rododu44 a été prevenu par moi même ! Il est venu et il est rentré chez pavel89800,Je suis monté sur mon toits et par mon toits,J'ai vu la mort du garde royale Rododu44 !

    Plainte 2 :Etant invité chez la garde Royale EpsilonHeartGold (Son domaine),J'étais chez elle,Il y avait moi(ThePaulpp),EpsilonHeartGold,Guillaume-r et AlexLePuissant! Quand tous d'un coup,EpsilonHearthGold fut tué par Pavel89800 ! Moi,Guillaume-r et AlexLePuissant avons vu le meurtre,Guillaume-r essaya de l'arrêter,en vint,Celui-ci est mort ! Dans leurs combat je me suis pris un coup ou plusieur de pavel ! Je voulais me défendre donc ! AlexLePuissant m'a aidé a me défendre,AlexLePuissant c'est fais aussi frappé !"

  • Audition de ThePaulpp souhaitant ajouter à sa plainte que pavel89800 s'est introduit illégalement dans la propriété d'EpsilonHearthGold.
  • Audition de pavel89800 avouant avoir commis tous les meurtres excepté celui de guillaume_r, mais expliquant ne pas avoir agressé ThePaulpp au moment du meurtre de Nearque, et qu'il s'est d'abord fait agressé par ThePaulpp dans le domaine d'EpsilonHearthGold.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • pavel89800 - Représenté par demonjul98
  • ThePaulpp

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • pavel89800 - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) (coupable)
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal Nearque (article V-6-1) (coupable)
  • pavel89800 - Agression physique de ThePaulpp (article V-3) (non coupable)
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de ThePaulpp (article V-6) (non coupable)
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal Rododu44 (article V-6-1) (coupable)
  • pavel89800 - Intrusion dans la propriété privée de EpsilonHeartGold (article X-4-2) (coupable)
  • pavel89800 - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (non coupable) (article IV-5)
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal EpsilonHeartGold (article V-6-1) (coupable)
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal guillaume_r (article V-6-1) (non coupable)
  • pavel89800 - Agression de ThePaulpp (article V-3) (coupable)
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de ThePaulpp (article V-6) (non coupable)
  • pavel89800 - Agression de Alexlepuissant (article V-3) (non coupable)
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de Alexlepuissant (article V-6) (non coupable)
  • ThePaulpp - Agression de pavel89800 (article V-3) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • pavel89800 - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) - Coupable - 25Z d'amende et 10 minutes de prison
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal Nearque (article V-6-1) - Coupable - 100Z d'amende et 40 minutes de prison
  • pavel89800 - Agression physique de ThePaulpp (article V-3) - Non coupable
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de ThePaulpp (article V-6) - Non coupable
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal Rododu44 (article V-6-1) - Coupable - 100Z d'amende et 40 minutes de prison
  • pavel89800 - Intrusion dans la propriété privée de EpsilonHeartGold (article VI-4-2) - Coupable - 10Z d'amende et 10 minutes de prison
  • pavel89800 - Fuite et résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) - Coupable - 50Z d'amende et 30 minutes de prison
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal EpsilonHeartGold (article V-6-1) - Coupable - 100Z d'amende et 40 minutes de prison
  • pavel89800 - Meurtre du garde royal guillaume_r (article V-6-1) - Non coupable
  • pavel89800 - Agression de ThePaulpp (article V-3) - Non coupable
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de ThePaulpp (article V-6) - Non coupable
  • pavel89800 - Agression de Alexlepuissant (article V-3) - Non coupable
  • pavel89800 - Tentative de meurtre de Alexlepuissant (article V-6) - Non coupable
  • ThePaulpp - Agression de pavel89800 (article V-3) - Non coupable


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