Jugement 0005 du 24/08/2014

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Jugement 0005 du 24/08/2014

Message par Khazarne le Dim 24 Aoû - 18:47





Jugement du Tribunal d'Irisia



24/08/2014

  • Khazarne - Président

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de The_Firef0x, en sa qualité membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de The_Firef0x, recrue de la garde royale, faisant état d'une interpellation de ThePaulpp avec ses collègues gardes royaux demonjul98 et Donovan_Ouragan à son domicile près de la ville des templiers. Après l'arrivée de Nearque, ce dernier et ThePaulpp s'en sont pris aux gardes royaux, tuant Donovan_Ouragan. Après une course poursuite, demonjul98 est mort tué par Nearque sur l'île centrale d'Irisia et The_Firef0x a pu fuir.
  • Audition de j04qu1m16, recrue de la garde royale, faisant état d'une agression par ThePaulpp sur l'île centrale de son escouade de la garde. Menotté, l'individu a continué à montrer un comportement violent et a pris la fuite. En revenant sur les lieux, ce dernier aurait également tué le soldat Titibrine.
  • Audition de ThePaulpp ne prononçant que le mot "coupable" et refusant de répondre aux questions.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • ThePaulpp - Représenté par Alexlepuissant

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • ThePaulpp - Meurtre du garde royal Donovan_Ouragan (article V-5-1) (non coupable)
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre du garde royal demonjul98 (article V-5-1) (non coupable)
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre du garde royal The_Firef0x (article V-5-1) (non coupable)
  • ThePaulpp - Meurtre du garde royal Titibrine (article V-5-1) (non coupable)
  • ThePaulpp - Fuite et résistance face à la garde royale (article IV-5) (non coupable)
  • ThePaulpp - Agression physique du garde royal j04qu1m16 (article V-2-2) (non coupable)
  • ThePaulpp - Agression physique du garde royal demonjul98 durant l'audience (article V-2-2) (non coupable)
  • ThePaulpp - Agression physique du garde royal allandela durant l'audience (article V-2-2) (non coupable)


Décision

Observation sur les débats : Alexlepuissant, représentant de l'unique accusé ThePaulpp, indique que son client est en état de choc à cause de sa grossesse et ne sait pas ce qu'il dit. Cet état de choc ne se serait produit uniquement lors de la première audition et aurait disparu lors de l'annonce la non-culpabilité face à la liste des charges. De plus, l'accusé n'aurait pas l'habitude de faire l'objet de poursuites judiciaires.
Le tribunal note une incohérence dans la plaidoirie entre la grossesse supposée de l'accusé et son sexe.

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • ThePaulpp - Meurtre du garde royal Donovan_Ouragan (article V-5-1) - Non coupable
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre du garde royal demonjul98 (article V-5-1) - Non coupable
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre du garde royal The_Firef0x (article V-5-1) - Non coupable
  • ThePaulpp - Meurtre du garde royal Titibrine (article V-5-1) - Coupable - 1h de prison et 120Z d'amende
  • ThePaulpp - Fuite et résistance face à la garde royale (article IV-5) - Coupable - 30 minutes de prison et 50Z d'amende
  • ThePaulpp - Agression physique du garde royal j04qu1m16 (article V-2-2) - Coupable - 45 minutes de prison et 50Z d'amende
  • ThePaulpp - Agression physique du garde royal demonjul98 durant l'audience (article V-2-2) - Coupable - 45 minutes de prison et 50Z d'amende
  • ThePaulpp - Agression physique du garde royal allandela durant l'audience (article V-2-2) - Coupable - 45 minutes de prison et 50Z d'amende


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