Jugement 0014 du 19/09/2014

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Jugement 0014 du 19/09/2014

Message par Khazarne le Ven 19 Sep - 21:18





Jugement du Tribunal d'Irisia



19/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Rododu44, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite de Rododu44 adressée au tribunal : "Je suis allé a la mine et tout a coup je vois NumixPanda qui ligote Silverstyle je ne sais pas pourquois je vais les voir pour leurs demandé ce qu'il se passe et il me dit que SilverStyle dois être emprisonné par les Templiés car il a du faire un truc de malle et la je vois Decker qui menotte SilverStyle et le tape le met a terre tous de violent je décide donc de le menotter mais la NumixPanda me dit de partir et Numix est un garde quand même je en comprend pas trop et il me dit que c'est les Tmpliers qui on donner de l'argent a un garde pour le capturer moi jedit que c'est de la corruption envers un garde"
  • Audition de de NumixPanda, caporal de la garde royale expliquant être bénévole dans une "sorte d'association" assurant la sécurité en dehors de la ville. Pour aider les templiers, il leur a assuré qu'il leur capturerait un de leurs suspects. C'est en le croisant à la mine qu'il a ainsi pu capturer SilverStylle et informer les templiers (Decker925, resaros971 et johx54) qui sont arrivés. Le groupe s'est alors éloigné de la mine et le sergent Rododu44 a menotté Decker925, l'un des templiers. NumixPanda a alors dit au sergent de partir car il "avait la situation en main", ce que le sergent a fait, puis le groupe a escorté SilverStylle jusqu'à la ville des templiers. Decker925 a alors remercié NumixPanda en lui offrant le thé.
  • Audition de Rododu44 souhaitant ajouter à sa plainte écrite que NumixPanda lui aurait confié qu'il accomplissait cette "arrestation" contre de l'argent de la part des templiers.
  • Audition de resaros971 expliquant qu'en tant que comptable des templiers, il est informé de toutes les entrées et sorties d'argent de sa faction. Or, aucun montant n'a été versé à NumixPanda. De plus, SilverStylle devait de l'argent aux templiers. En ce qui concerne les évènements de la mine, resaros971 explique que Rododu44 était présent sur les lieux sans comprendre la situation qui dépasserait la garde royale et ne concernerait que les templiers.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • NumixPanda
  • Rododu44 - Représenté par ThePaulpp

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • NumixPanda - Privation de liberté de SilverStylle (article V-7) (non coupable)
  • NumixPanda - Corruption passive de garde royal (article IV-X) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • NumixPanda - Privation de liberté de SilverStylle (article V-7) - Non coupable
  • NumixPanda - Corruption passive de garde royal (article IV-X) - Non coupable


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Khazarne
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