Jugement fictif 0003 du 28/09/2014

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Jugement fictif 0003 du 28/09/2014

Message par Ragnar le Dim 28 Sep - 15:07





Jugement du Tribunal d'Irisia



jj/mm/aaaa

  • NOM - Fonction

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Khazarne, en sa qualité accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition d'un sergent de la garde royale qui a vue Khazarne tuer sont collègue ...
  • Audition de Khazarne qui a tuer un garde royale pour se défendre car un garde la fouiller pour rien ...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience

  • Khazarne...
  • Sergent de la garde royale...

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Khazarne - meurtre d'un membre des force de l'ordre non coupable


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Khazarne -meurtre(Article V-6-1)-120Z et d'une heure de prison.


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Ragnar
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