Jugement fictif 0001 du 28/08/2014

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement fictif 0001 du 28/08/2014

Message par Bozuk le Jeu 28 Aoû - 14:03





Jugement du Tribunal d'Irisia



28/08/2014

  • B0zuk - Magistrat et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de ThePaulpp, en sa qualité de mage, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de ThePaulpp : Pendant le recueillement de ThePaulpp sur la tombe de son père, il déclare avoir été arreté sans aucune raison par la garde royale.
  • Audition de allandela : allandela déclare avoir clairement vu ThePaulpp tenté de profaner une tombe dans le cimetière.
  • Audition de guillaume_r : Confirme les dires de allandela

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • ThePaulpp
  • Allandela
  • guillaume_r
  • mancrafteur01


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • ThePaulpp - Violation de sépulture (Article IV-7) - Non coupable

  • ThePaulpp - Fuite face au force de l'ordre (Article IV-5) - Non coupable


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • ThePaulpp - Violation de sépulture (Article IV-7) - Coupable 50z d'amende

  • ThePaulpp - Fuite face au force de l'ordre (Article IV-5) - Coupable 50z d'amende, 15 de prison




Bozuk
Mineur de roche
Mineur de roche

Messages : 204
Date d'inscription : 30/04/2013

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum