Jugement 0003 du 14/08/2014

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Jugement 0003 du 14/08/2014

Message par Khazarne le Jeu 14 Aoû - 15:52





Jugement du Tribunal d'Irisia



14/08/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • B0zuk - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de TigreRouxDuCoux, en sa qualité de de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de TigreRouxDuCoux faisant état de la destruction dans un enclos public de l'une de ses vaches par RAFAL511, lequel a refusé de réparer son préjudice estimé à 99Z par la victime malgré sa demande. Après la perte de RAFAL511 de son équipement suite à une attaque de monstre, TigreRouxDuCoux l'a récupéré. La victime se plaint également de multiples tentatives d'agression de la part de RAFAL511 sans qu'il n'y ait jamais eu de témoin.
  • Audition de SquallBis, recrue de la garde royale, après enquête ordonnée par le roi, faisant état d'une brève fuite de RAFAL511 avant qu'il soit interpellé et emmené sans le sous-sol de la prison du quartier royal. En ces lieux, il a confirmé les faits reprochés par la victime devant les gardes royaux mais a indiqué, d'une part, qu'il ignorait que la vache appartenait à TigreRouxDuCoux, et s'est plaint d'autre part du vol par ce dernier de son équipement suite à son agression par un monstre.
  • Audition de Minor30, commandant de la garde royale, confirmant les dires de SquallBis mais arguant le manque de preuve relatif au prétendu vol survenu après l'agression de RAFAL511 par un monstre.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • TigreRouxDuCoux
  • SquallBis
  • Minor30
  • RAFAL511 - Par contumace - Représenté val7_94

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • RAFAL511 - Vol (article VI-1) (coupable)
  • RAFAL511 - Altération d'un bien (article VI-2) (non coupable)
  • RAFAL511 - Résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) (coupable)
  • RAFAL511 - Agression physique (article V-2) (non coupable)
  • TigreRouxDuCoux - Vol (article VI-1) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • RAFAL511 - Vol (article VI-1) - Coupable - Réparation en nature d'une vache à TigreRouxDuCoux sous astreinte de 10Z de réparation supplémentaires par heure
  • RAFAL511 - Altération d'un bien (article VI-2) - Non coupable
  • RAFAL511 - Résistance face aux forces de l'ordre (article IV-5) - Coupable - 10Z d'amende
  • RAFAL511 - Agression physique (article V-2) - Non coupable
  • TigreRouxDuCoux - Vol (article VI-1) - Coupable - Restitution de l'équipement perdu par RAFAL511 sous astreinte de 10Z de réparation supplémentaires par heure


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Khazarne
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