Jugement fictif 0002 du 17/09/2014

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Jugement fictif 0002 du 17/09/2014

Message par Marre_Motte le Mer 17 Sep - 15:03





Jugement du Tribunal d'Irisia



17/09/2014

  • Marre_Motte - Magistrat et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Minor30, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de Khazarne : Khazarne labourer son champs quand un garde la arrêter.
    Audition de Minor30:  Khazarne voler une vache sous mes yeux.  


Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Khazarne
    Minor30


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Khazarne - Tentative de vole d'un vache coupable


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Khazarne -Vole(Article VI-1-1)- 30Z et de 30 minutes de prison.


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Marre_Motte
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