Jugement fictif 0002 du 17/09/2014

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Jugement du Tribunal d'Irisia

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17/09/2014

• Marre_Motte - Magistrat et président de l'audience
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Minor30, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Audition de Khazarne : Khazarne labourer son champs quand un garde la arrêter.
  Audition de Minor30:  Khazarne voler une vache sous mes yeux.  
  

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• Khazarne
  Minor30
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• Khazarne - Tentative de vole d'un vache coupable
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• Khazarne -Vole(Article VI-1-1)- 30Z et de 30 minutes de prison.