Jugement 0020 du 05/10/2014

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Jugement 0020 du 05/10/2014

Message par Ragnar le Dim 5 Oct - 10:34





Jugement du Tribunal d'Irisia



05/10/2014

  • Keven948 - Magistrat et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de ThePaulpp, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de ThePaulpp , j'était avec MrOzz06 et la il tape un de mais chien et je lui rend le coup porter sur mon chien et mon chien le saute dessus et MrOzz06 et mort.
  • Audition de Allandela avec guillaume_r on vue MrOzz06 se faire attaquer par les chien de ThePaulpp et lui et a enlever les laisse de c'est chien pendant un cours instant et a aussi demander au garde de tuer un chien.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • ThePaulpp
  • Allandela
  • Guilaume_r

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • ThePaulpp - meurtre(article V-6) coupable


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • ThePaulpp -meurtre de MrOzz06 Article V-6 - coupable-30z et 30 minute de prison


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Ragnar
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