Jugement 0016 du 21/09/2014

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Jugement 0016 du 21/09/2014

Message par Khazarne le Sam 20 Sep - 23:22





Jugement du Tribunal d'Irisia



21/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de EpsilonHeartGold, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite au tribunal de EpsilonHeartGold : "Un soir, tendit que nous étions tranquille en ville, Numix avait un peu (beaucoup) trop bu. Alors, je m'occupais de mon petit Ethan. Je pense que l'alcool lui a monté à la tête, et il s'est mis à m’accuser de le tromper avec Alexlepuissant. Nous avons commencé à nous disputer, et je suis partit. Lorsque je suis rentré à la maison, j'ai vu Numix, avec une arme, le regard vide de tout amour. J'ai alors pris peur et ai fuis vers le domaine d'Alexlepuissant, avec mon petit, qui m'a accueilli pour me protéger, il (numix) avait pris une arme, et commença à me menacer, moi et Ethan, du moin il nous visaient. Alex m'a alors bien sure envoyé en lieu sur. Il l'a alors menacer de mort. Par la suite, il a voulu mettre un terme à ces jours, et Titibrine, venu me porter secours, l'en a empêché. J'aime mon mari, mais j'aime encore plus mon fils, et je ne supporte plus l'idée que mon époux soit un homme dangereux, capable de menacer son propre fils avec une arme. J'ajoute aussi le fait que j'ai aider à empêcher son suicide, malgré tout."
  • Audition de EpsilonHeartGold refusant de demander le divorce avec NumixPanda.
  • Audition de NumixPanda expliquant ne pas souvenir de grand chose hormis d'avoir appris que sa femme le trompait avec Alexlepuissant. Sur le coup de la colère et de la boisson, il avoue être rentré chez lui mais sa femme est partie après la dispute. Il a alors pris son arme pour se rendre chez Alexlepuissant dans le but de le tuer. Il a alors vu sa femme qui se cachait derrière Alexlepuissant. NumixPanda est alors rentré chez lui, s'est enfermé et a tenté de se suicider mais le garde royal Titibrine l'en a empêché. Il l'a alors traîné en prison pour lui infliger une peine pour tentative de meurtre. NumixPanda ne demande pas le divorce.
  • Le contrat de mariage de NumixPanda et d'EpsilonHeartGold a été présenté au président.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • NumixPanda
  • EpsilonHeartGold - Représentée Titibrine

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • NumixPanda - Agression morale par intimidation sur EpsilonHeartGold (article V-2) (non coupable)
  • NumixPanda - Agression physique sur EpsilonHeartGold (article V-3) (non coupable)
  • NumixPanda - Tentative de meurtre sur EpsilonHeartGold (article V-6) (non coupable)
  • NumixPanda - Tentative de meurtre sur Alexlepuissant (article V-6) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • NumixPanda - Agression morale par intimidation sur EpsilonHeartGold (article V-2) - Non coupable
  • NumixPanda - Agression physique sur EpsilonHeartGold (article V-3) - Non coupable
  • NumixPanda - Tentative de meurtre sur EpsilonHeartGold (article V-6) - Non coupable
  • NumixPanda - Tentative de meurtre sur Alexlepuissant (article V-6) - Coupable - 100Z d'amende et 40 minutes de prison


avatar
Khazarne
Administrateur suprême
Administrateur suprême

Messages : 863
Date d'inscription : 29/04/2013

http://iriscraft.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum