Jugement 0010 du 13/09/2014

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Jugement 0010 du 13/09/2014

Message par Khazarne le Sam 13 Sep - 19:31





Jugement du Tribunal d'Irisia



13/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Decker925, en sa qualité de accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition de Decker925 expliquant se trouver avec AcePolisson et johx54 aux alentours de 16h sur la voie de Mars. Le garde royal FreeCrafter l'a alors menotté et fouillé pour un "contrôle de routine" et l'a accusé d'avoir frappé Darblue66971.
  • Audition de FreeCrafter2000, sergent de la garde royale, expliquant avoir entendu un cri de détresse de Darkblue6671, agressé par Decker925. Après avoir discuté avec lui pour avoir une confirmation des faits, le garde royal a alors procédé à l'arrestation de Decker925. Ce dernier s'est alors échappé à l'intérieur de la maison d'Eltalon, suivi de johx54 et a refusé d'en sortir après sommation.
  • Audition de Darkblue66971 expliquant s'être fait pousser dans l'eau depuis le pont de Mars par Decker925, ainsi qu'une deuxième fois après être remonté. AcePolisson et johx54 se trouvaient également sur les lieux, sans pour autant participer à l'agression.
  • Audition de AcePolisson expliquant se trouver sur le pont de Mars et avoir vu Darkblue66971 dans le fleuve sans savoir si Decker925 l'avait poussé.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Decker925
  • Darkblue66971 - Représenté par The_Firef0x

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Decker925 - Agression physique sur Darkblue66971 (article V-3) (non coupable)
  • Decker925 - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Decker925 - Agression physique sur Darkblue66971 (article V-3) - Non coupable
  • Decker925 - Fuite face aux forces de l'ordre (article IV-5) - Coupable - 30Z d'amende


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