Jugement 0012 du 17/09/2014

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Jugement 0012 du 17/09/2014

Message par Khazarne le Mer 17 Sep - 14:22





Jugement du Tribunal d'Irisia



17/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Marre_Motte - Juré
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête d'EndouFlash, en sa qualité de garde royal, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Plainte d'EndouFlash : "Tous commença quand j'arriva au spawn , je vis résaros , portant une armure en diamant discuter avec néo tyran , je n'est rien entendu , je me cacha me disant que je devais surveillez cette individu "résaros" je vis darblue arrivé ,résaros l'interpella et dit a darkblue d'attendre que néo parte , Moi toujours caché , darkblue me vit , je lui faisait signe de coopération , puis darkblue marcha autour du spawn puis je vis résaros commencer a le poursuivre , et le tua avec une épée en diamant très bien affuté , je sortis de ma chachette résaros ne m'avais toujours pas vu , et je le vis prendre l'enderdragon sans que je ne puisse faire quelque chose , et je l'ai perdu ."
  • Audition de resaros971 expliquant attendre No_Slyffer35 sur l'île centrale pour aller miner. Partis vers la mine à dos de dragon, Darkblue66971, qui attendait lui aussi, est resté sur place.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • resaros971 - Représenté par Eltalon

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • resaros971 - Meurtre (article V-6) - Coupable - 100Z d'amende et 1h de prison


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • resaros971 - Meurtre (article V-6) - Coupable - 80Z d'amende et 40 minutes de prison


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