Jugement 0011 du 17/09/2014

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Jugement 0011 du 17/09/2014

Message par Khazarne le Mer 17 Sep - 13:31





Jugement du Tribunal d'Irisia



17/09/2014

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • Marre_Motte - Juré
  • keven948 - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Mr_Ozz06, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Plainte de Mr_Ozz06 : "Lézirab et moi avons dessiner de le tuer ( avenil ) nous lui courront apres et Lézirab la tuer. Moi humble personne qui avait décider a tort de le tuer ce que je n'ai pas fait, dessida de rendre le stuff a avenil puis voyant que je suis dans le pétrin je desside de finalement porter plainte et témoigner contre Lézirab"
  • Audition de Lerizab avouant les faits.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Lerizab - Représenté par Eltalon
  • Mr_Ozz06

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Lerizab - Meurtre (article V-6) (coupable)
  • Mr_Ozz06 - Complicité de meurtre (article V-6) (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Lerizab - Meurtre (article V-6) - Coupable - 80Z d'amende et 40 minutes de prison
  • Mr_Ozz06 - Complicité de meurtre (article V-6) - Coupable - 50Z d'amende et 30 minutes de prison


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