Jugement 0085 du 06/03/2016
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Jugement 0085 du 06/03/2016
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal06/03/2016
- Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de Bozuk et d'iGinette, couple marié, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- Auditions des mariés
- Inventaire des biens : multiples terrains et 28 975Z
Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- Bozuk
- iGinette
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- Divorce
Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- Divorce avec partage de biens comme suit :
Bozuk 14 972,5Z et tous les biens immobiliers qu'il détient ainsi que leur contenu
iGinette 14 972,5Z et tous les biens immobiliers qu'elle détient ainsi que leur contenu
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