Jugement 0081 du 08/02/2016

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Jugement 0081 du 08/02/2016

Message par Invité le Lun 8 Fév - 17:35


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



08/02/2016

  • SilverStylle - Conseiller - Président de l'Audience


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée,
conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre
judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Simsim88, membre de la garde
royale, les éléments suivants ont été examinés par le
tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Simsim88 - Par contumace - Représenté par X
    Bouldou - Par contumace - Représenté Par Momoli444 (Commis d'office)





Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été
informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix
de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges


Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la
qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir
les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations
suivantes par les intéressés :

  • Bouldou :

    -Article X-1-2 : Arborer une épée ou un arc dans un lieu public est puni d'une amende de 30Z et de sa confiscation (coupable)

    - Article IV-4-3 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à un membre de l'administration royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison (coupable)

    -Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison (coupable)

    -Article XII-1-2 : Abandonner des objets ou des détritus sur un lieu public est puni d'une amende de 30Z. (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Bouldou :

    -Article X-1-2 : Arborer une épée ou un arc dans un lieu public est puni d'une amende de 30Z et de sa confiscation (coupable)

    - Article IV-4-3 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à un membre de l'administration royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison (coupable)

    -Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison (coupable)

    -Article XII-1-2 : Abandonner des objets ou des détritus sur un lieu public est puni d'une amende de 30Z. (coupable)



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