Jugement 0080 du 01/02/2016

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Jugement 0080 du 01/02/2016

Message par Khazarne le Lun 1 Fév - 18:48


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



01/02/2016

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • SilverStylle - Conseiller juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Sanguinus16, en sa qualité de particulier contestant un acte de police, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite adressée au tribunal par Sanguinus16 "- J'ai été emprisonné et j'ai payé une amende sans avoir profité d'un procès équitable et je souhaite être remboursé de la somme de 330 zarnes par l'état d'Irisia, de plus j'estime pour des faits que je développerai pendant l'hypothétique procès que Simsim88 a agis hors de ses fonctions."
  • Acte de police matérialisé par l'ajout au casier judiciaire de Sanguinus16 de la mention suivante : "    Date : 31/01/2016

       Nom et statut de la personne ajoutant au casier : Simsim88 - Commandant - Garde royale

       Origine de la condamnation : jugement/garde royale


       Ajout(s) au casier :


       -Meurtre sur Garde Royale - 1h - 300z


    -Arborer une épée en lieu public - 0min - 30z"

  • Témoignage de Slingua expliquant avoir été en train de construire un bâtiment pour le compte d'Eltalon la veille au soir avant 22h. Sanguinus16 s'est alors vanté devant FreeCrafteur sur TeamSpeak d'avoir tué Mortarion. Simsim88 s'est ensuite connecté et Slingua lui aurait demandé d'aller arrêter Sanguinus16 en lui expliquant les faits.
  • Intervention de Sanguinus16 durant le témoignage de Slingua pour confirmer le fait de s'être vanté du meurtre en donnant le nom de FreeCrafteur qui échappait à Slingua.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Sanguinus16

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Acte de police pris par Simsim88 le 31/01/2016 infligeant une peine à Sanguinus16 - Nullité


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Acte de police pris par Simsim88 le 31/01/2016 infligeant une peine à Sanguinus16 - Acte confirmé, nullité rejetée


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Khazarne
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