Jugement 0069 du 05/07/2015

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Jugement 0069 du 05/07/2015

Message par Bozuk le Dim 5 Juil - 21:28


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



05/07/2015

  • Bozuk - Chancelier et président de l'audience
  • Khazarne - Juge suprême et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Slingua, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Demande de procès par Slingua
  • Témoignage anonyme
  • Contrat par pavel89800

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Slingua
  • pavel89800
  • EpsilonHeartGold
  • didi27110 - Représenté par EpsilonHeartGold
  • guillaume_r - Par Contumace - Représenté par didi27110

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de AcePolisson (non coupable)
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de NumixPanda (non coupable)
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de Iviana (coupable)
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de Slingua (coupable)

  • didi27110 - Tentative de meutre de AcePolisson (non coupable)
  • didi27110 - Tentative de meutre de NumixPanda (non coupable)
  • didi27110 - Tentative de meutre de Iviana (coupable)
  • didi27110 - Tentative de meutre de Slingua (non coupable)

  • guillaume_r - Tentative de meutre de AcePolisson (non coupable)
  • guillaume_r - Tentative de meutre de NumixPanda (non coupable)
  • guillaume_r - Tentative de meutre de Iviana (coupable)
  • guillaume_r - Tentative de meutre de Slingua (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de AcePolisson - non coupable
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de NumixPanda - non coupable
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de Iviana - coupable : Art VIII-2-7 et I-3-2, 45mn de prison et 150Z d'amende
  • EpsilonHeartGold - Tentative de meutre de Slingua - coupable : Art VIII-2-7 et I-3-2, 45mn de prison et 150Z d'amende

  • didi27110 - Tentative de meutre de AcePolisson - non coupable
  • didi27110 - Tentative de meutre de NumixPanda - non coupable
  • didi27110 - Tentative de meutre de Iviana - coupable : Art VIII-2-7 et I-3-2, 30mn de prison et 100Z d'amende
  • didi27110 - Tentative de meutre de Slingua - non coupable

  • guillaume_r - Tentative de meutre de AcePolisson - non coupable
  • guillaume_r - Tentative de meutre de NumixPanda - non coupable
  • guillaume_r - Tentative de meutre de Iviana - coupable : Art VIII-2-7 et I-3-2, 30mn de prison et 100Z d'amende
  • guillaume_r - Tentative de meutre de Slingua - non coupable



Bozuk
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