Jugement 0048 du 02/04/2015

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Jugement 0048 du 02/04/2015

Message par Bozuk le Ven 3 Avr - 16:51


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



02/04/2015

  • Bozuk - Chancelier et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de EpsilonHeartGold, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • iGinette - Représenté par Khazarne
  • EpsilonHeartGold - Représenté par Sanguinus16
  • pavel89800 - Par contumace - Représenté par Sanguinus16

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • iGinette - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 (non coupable)
  • pavel89800 - mensonge à un membre de l'ordre judiciaire, article VI-6-4 (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • iGinette - recel de 278 équipements, article IX-1-2-2 (coupable) - 5560z d'amende
  • pavel89800 - mensonge à un membre de l'ordre judiciaire, article VI-6-4 (coupable) - 200z d'amende et 1h de prison, 5660z de dédommagement à iGinette



Bozuk
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