Jugement 0057 du 08/05/2015

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Jugement 0057 du 08/05/2015

Message par Felix_Jaeger le Ven 8 Mai - 15:17


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



08/05/2015

  • Slingua de Nastram, Président.

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de B0uleBan, particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • B0ulBan_ (victime)
    ItsBouldou (victime et témoin)
    Néotyran  (témoin)
    EpsilonHeartGold (témoin)
    Mr Ozz (accusé)
    ItsBouldou


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Mr Ozz : Article II-3-1 : Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du roi est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration. Non Coupable.
    Mr Ozz : Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Non coupable.
    Mr Ozz : Article VIII-2-2 : L'agression physique envers un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison. Non coupable
    Mr Ozz : Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 30 minutes de prison. Non coupable
    Mz Ozz : Article XII-1-2 : Abandonner des objets ou des détritus sur un lieu public est puni d'une amende de 30Z.  Non coupable.




Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Mr Ozz : Article II-3-1 : Remettre en cause le pouvoir, la légitimité ou l'exercice des prérogatives du roi est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration. Coupable. 900Z et 2h30 de prison
    Mr Ozz : Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Coupable : 150z une heure prison
    Mr Ozz : Article VIII-2-2 : L'agression physique envers un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison. Coupable 50z 45 minutes de prison.
    Mr Ozz : Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 30 minutes de prison. Coupable : 50z 15minutes de prison.
    Mz Ozz : Article XII-1-2 : Abandonner des objets ou des détritus sur un lieu public est puni d'une amende de 30Z.  Coupable. 30z
    Mr Ozz : Article IV-5-4 : Fuir, résister ou refuser de se rendre à la garde royale dans l'exercice de ses fonctions après avoir fait l'objet d'un acte de mise en arrestation est puni d'une amende de 50Z et de 30 minutes de prison. Coupable , 25z 30 minutes de prison.

    En supplément, un préjudice moral de 50z est demandé pour B0ulBan_.
    En supplément, un retrait de permis de port d'arme est demandé à compter de ce jour jusqu'au mercredi 13 mai 2015 à 22h.
    Et en supplément, une confiscation de l'arme qui a servit au crime.



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Felix_Jaeger
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