Jugement 0065 du 15/06/2015

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Jugement 0065 du 15/06/2015

Message par NumixPanda le Lun 15 Juin - 22:17


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



15/06/2015

  • NumixPanda - Magistrat

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Norbianne , en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Norbianne - Représenté par Slingua

  • Sanguinus16 – Représenté par Slingua
  • Slingua
  • EpsilonHeartGold – Représenté par Slingua
  • lmfaopp (B0uleBan_) - Représenté par Mortarion (Commis d'office)
  • Pavel89800 – Par coutumace - Représenté par Mortarion (Commis d'office)
  • roro130213 (ItsBouldou)- Par coutumace - Représenté par Mortarion (Commis d'office)
  • resaros971 – Par coutumace - Représenté par Mortarion (Commis d'office)


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (non coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VIII-6-2 : Le recel est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (non coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison. (non coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (non coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (non coupable)

  • Pavel89800 – Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)


  • Pavel89800 – Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • Pavel89800 – Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison. (coupable)

  • Pavel89800 – Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison. (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • resaros971 – Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • resaros971 – Article VII-2 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (coupable)

  • resaros971 – Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • resaros971 – Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison.  (coupable)

  • resaros971 – Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • resaros971 - Article IX-2 : Porter un uniforme ou la copie d'un uniforme utilisé par un service de l’État d'Irisia est puni d'une amende de 30Z ainsi que de sa confiscation. (coupable)

  • resaros971 - Article VIII-6-2 : Le recel est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VIII-6-2 : Le recel est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison. (coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • lmfaopp (B0uleBan_) - Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • Pavel89800 – Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • Pavel89800 – Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • Pavel89800 – Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison. (coupable)

  • Pavel89800 – Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison. (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • roro130213 (ItsBouldou)- Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • resaros971 – Article VIII-3 : La destruction d'un bien d'autrui est punie est punie d'une amende de 100Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • resaros971 – Article VII-2 : L’agression morale, telle que l'insulte ou l'intimidation est punie d'une amende de 10Z. (coupable)

  • resaros971 – Article VII-6-1 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 120Z et d'une heure de prison. X5 (coupable)

  • resaros971 – Article VIII-4-2 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 10Z et d'une peine de 20 minutes de prison.  (coupable)

  • resaros971 – Article IX-9 : Allumer un feu sur un terrain privé partageant un ou plusieurs côtés avec au moins un autre terrain privé est passible d'un amende de 50Z et de 30 minutes de prison. (coupable)

  • resaros971 - Article IX-2 : Porter un uniforme ou la copie d'un uniforme utilisé par un service de l’État d'Irisia est puni d'une amende de 30Z ainsi que de sa confiscation. (coupable)

  • resaros971 - Article VIII-6-2 : Le recel est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. (coupable)



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