Jugement 0026 du 03/01/2015

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Jugement 0026 du 03/01/2015

Message par Khazarne le Sam 3 Jan - 19:44





Jugement du Tribunal d'Irisia



03/01/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Conseiller et juge assesseur
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur
  • Nearque - Juré

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Rododu44, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Plainte écrite de Rododu44 au tribunal : Il était 23 heures 50 et j'ai demandé à Joakim de me vendre l'épée Solaris pour 400 zarnes ou il disait que l'épée faisais la total pour les enchante je lui achete et qaund je la voie elle avais t 1 j'aimerais me faire embourser soit mon argent soitune t5 aura de feu 2 s3
  • Audition de Rododu44 expliquant avoir acheté la veille à demonjul98 l'épée nommée Aubéclat pour 450Z, normalement enchantée tranchant V aura de feu II, mais lorsque celle-ci a été donnée elle était tranchant III recul II.
  • Audition de j04qu1m16 expliquant ne pas avoir dit mot pour mot "je te vends Solaris avec la totale des enchantements" mais "est-ce que tu veux une Solaris ? Je te mets la totale". j04qu1m1 explique également qu'il n'a pas précisé que l'épée avait été ramassée sur le corps de johx54 (dont provient la véritable épée). Aucun contrat n'a été signé et il n'a jamais été précisé que l'épée était T5, aura de feu 2 et S3.
  • Deux épées présentées en preuve par Rododu44 : une "Aubéclat" enchantée Tranchant III et recul II, une "Solaris" enchantée Tranchant I
  • Audition de demonjul98 expliquant avoir mis en vente une épée renommée Aubéclat au prix d'à peu près 400Z sans avoir précisé ses enchantements. Rododu44 n'a pas non plus demandé les enchantements. Il n'existerait aucune preuve écrite que demonjul98 confirmait les enchantements cités par Rododu44.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • demonjul98
  • j04qu1m16

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • demonjul98 - Inexécution de contrat (article XII-5-1)
  • j04qu1m16 - Inexécution de contrat (XII-5-1)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • demonjul98 - Inexécution de contrat (article XII-5-1) - Non coupable
  • j04qu1m16 - Inexécution de contrat (XII-5-1) - Non coupable


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