Jugement 0029 du 24/01/2015

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Jugement 0029 du 24/01/2015

Message par Felix_Jaeger le Sam 24 Jan - 18:42





Jugement du Tribunal d'Irisia



24/01/2015

  • Slingua – Président
    Keven948 – Juge assesseur


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de cefsdp1, en sa qualité accusé, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

    Cefsdp1 (accusé) : Je ne savais pas que le viol était interdit.Je voulais juste me faire une amie.J'ai vu Mariosam123 qui se faisait fouiller et après j'ai vu Acepolisson  qui attendait l'autre garde donc je lui propose de venir chez moi.Après quelques minutes, je suis sorti et j'ai fais des pas arrière avant  en sneak c'est pas condamnable ca. En plus j'étais habillé avec ma magnifique armure.


    Acepolisson (parti civil): Je rejoignais matthewpro2005 alors qu'il contrôlait des personnes, je l'attendais quand cefsdp1 est arrivée en proposant des trucs étranges en sneackant . Après il est rentrer dans une maison et a rejoind emeric75 si je me souviens bien sur le balcon. Je l'ai ensuite vu essayer de le violer, et c'est tout. (Une précision des choses énoncé par cefsdp1 a été demandé )De rentrer dans sa maison parce qu'il avait des jouets, et je sais plus ce qu'il m'a dit avant et après.

    Emeric75 (témoin) : J'ai vu cefsdp1 dire des messages très cochons à l'encontre de Ace Polisson. C'est la seule chose dont je suis témoin.




Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • cesfdp1
  • Acepolisson
  • Emeric75

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Cefsdp1 : Article VII-5-1 : Le viol est puni d'une amende de 150Z et de 3h de prison. : Non coupable


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Cefsdp1 : Article VII-5-1 : Le viol est puni d'une amende de 150Z et de 3h de prison. : Coupable : 30minutes de prison et rappelle à l'ordre.


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Felix_Jaeger
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