Jugement 0045 du 29/03/2015

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Jugement 0045 du 29/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Dim 29 Mar - 17:17


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



29/03/2015

  • Slingua de Nastram, Président.

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de cité d'Irisia, représenté par Neotyran, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

    Perquisition chez Silverstyle.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Silverstyle.

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • SilverStyles Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison. Non Coupable pour permis de TheFirefox et de la détention d'un arc renommé de la garde et Coupable pour la détention du livre de Roro_.
    Article IX-1-3 : L'altération d'un bien d'autrui sans son consentement est punie d'une amende de 10Z et de 20 minutes de prison. Non coupable. (coupable/non coupable)



Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • SilverStyles Article IX-1-2-2 : Coupable pour la détention du livre de Roro_. 20Z et 30 minutes de prison.
    Article IX-1-2-2 :Coupable pour la détention d'un livre de TheFireFox, 10z et 15minutes de prisons.
    Article IX-1-2-2 :Non coupable pour un arc renommé de la Garde Royal. 

    Article IX-1-3 : L'altération d'un arc renommé de la Garde Royal. Non coupable.






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Felix_Jaeger
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