Jugement 0040 du 08/03/2015

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Jugement 0040 du 08/03/2015

Message par Bozuk le Dim 8 Mar - 17:52





Jugement du Tribunal d'Irisia



08/03/2015

  • Bozuk - Chancelier et président de l'audience
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Bozuk, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...
    Lors d'une audience, Golt54 a surgi sur l'estrade des juges, avec une potion consommée. Golt54 est membre des assassins.


Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Irisia - Représenté par guillaume_r
  • Golt54 - Représenté par NumixPanda

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Golt54 - Tentative de meurtre de Slingua dans l'exercice de ses fonctions (non coupable)
  • Golt54 - Tentative de meurtre de Bozuk dans l'exercice de ses fonctions (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Golt54 - Tentative de meurtre de Slingua dans l'exercice de ses fonctions (coupable) - 50z d'amende et 3h de prison
  • Golt54 - Tentative de meurtre de Bozuk dans l'exercice de ses fonctions (coupable) - 50z d'amende et 3h de prison



Bozuk
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