Jugement 0041 du 15/03/2015

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Jugement 0041 du 15/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Dim 15 Mar - 15:20





Jugement du Tribunal d'Irisia



15/03/2015

  • Slingua - président
    Khazarne - Juge assesseur


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordres judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Sanguinus16, en sa qualité membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Lmfaopp  Représenté par Jessim69
    Roro Représente par pavel89800
    Golt
    iGinette
    Koiloi62
    Sanguinus16 représenté Epsilonheartgold.
    Nikain


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Roro_ :

    -Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison. ( non coupable )

    -Article VIII-2-3 : L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison. ( non coupable )


  • Golt54 :

    -Article VIII-2-9 : Le meurtre d'un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est puni d'une amende de 300Z et d'une heure de prison. ( non coupable )

    -Article VIII-2-3 : L'agression physique envers un membre des forces de l'ordre dans l'exercice de ses fonctions est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 45 minutes de prison. ( non coupable )

  • Lmfaopp :

    - Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 30 minutes de prison. ( coupable )

  • iGinette :

    - Article VI-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison ( non coupable )






Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Roro_ :

    -Article VIII-2-9 : Coupable 300z. 1h de prison.

    -Article VIII-2-3 : Coupable 50 z. 45 minutes de prison.

    Golt54 :

    -Article VIII-2-9 : Coupable 300z. 1h de prison.

    -Article VIII-2-3 : Coupable 50 z. 45 minutes de prison.

    Lmfaopp :
    -Article VIII-2-9 : Non coupable.

    -Article VIII-2-3 : Non coupable.

    - Article IX-1-8-1 : Coupable 50z

    iGinette :

    - Article VI-6-4 : coupable 25z et 5 minutes d'amendes.




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Felix_Jaeger
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