Jugement 0074 du 30/09/2015

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Jugement 0074 du 30/09/2015

Message par Invité le Mer 30 Sep - 16:09


Ordre judiciaire d'Irisia




Jugement du tribunal





30/09/2015


  • SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience


[*]
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête


A la requête de Diioxiide, en sa membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :


[*]
Convocations


En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Diioxiide - Par contumace - Représenté par Mr_lumix33
    The_Firef0x - Représenté par Raxow



[*]
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges


Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • <The_Firef0x -Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison  - 3X20 = 60Z et 3X30 = 90min de prison> (coupable)



[*]

Décision


Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • <The_Firef0x -Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison  - 3X20 = 60Z et 3X30 = 90min de prison> (coupable)










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