Jugement 0074 du 30/09/2015
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Jugement 0074 du 30/09/2015
Ordre judiciaire d'IrisiaJugement du tribunal30/09/2015
- SilverStylle - Magistrat - Président de l'audience
[*]
LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :Sur la recevabilité de la requête
A la requête de Diioxiide, en sa membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :
- requête écrite de de Diioxiide :
https://iriscraft.forumactif.org/t1462-plainte-contre-the_firef0x
[*]Convocations
En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :
- Diioxiide - Par contumace - Représenté par Mr_lumix33
The_Firef0x - Représenté par Raxow
[*]
Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.Charges
Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :
- <The_Firef0x -Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison - 3X20 = 60Z et 3X30 = 90min de prison> (coupable)
[*]Décision
Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :
- <The_Firef0x -Article IX-1-2-2 : Le recel d'un bien est puni d'une amende de 20Z et de 30 minutes de prison - 3X20 = 60Z et 3X30 = 90min de prison> (coupable)
Invité- Invité
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