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Plainte contre NumixPanda

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Plainte contre NumixPanda Empty Plainte contre NumixPanda

Message par NowayaMacNamara Sam 20 Sep - 18:46




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : HeartGold


Prénom : Epsilon


Profession : Soldat de la Garde Royal


Adresse : 3 quai du tambour, quartier est


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<La garde royal>



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


< Un soir, tendit que nous étions tranquille en ville, Numix avait un peu (beaucoup) trop bu. Alors, je m'occupais de mon petit Ethan. Je pense que l'alcool lui a monté à la tête, et il s'est mis à m’accuser de le tromper avec Alexlepuissant. Nous avons commencé à nous disputer, et je suis partit. Lorsque je suis rentré à la maison, j'ai vu Numix, avec une arme, le regard vide de tout amour. J'ai alors pris peur et ai fuis vers le domaine d'Alexlepuissant, avec mon petit, qui m'a accueilli pour me protéger, il (numix) avait pris une arme, et commença à me menacer, moi et Ethan, du moin il nous visaient. Alex m'a alors bien sure envoyé en lieu sur. Il l'a alors menacer de mort. Par la suite, il a voulu mettre un terme à ces jours, et Titibrine, venu me porter secours, l'en a empêché. J'aime mon mari, mais j'aime encore plus mon fils, et je ne supporte plus l'idée que mon époux soit un homme dangereux, capable de menacer son propre fils avec une arme. J'ajoute aussi le fait que j'ai aider à empêcher son suicide, malgré tout. >



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Toute la journée le week end, le mercredi après midi, et quasiment tout les soirs.>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

NowayaMacNamara
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Message par Khazarne Dim 21 Sep - 13:31

Khazarne
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