Plainte contre NumixPanda

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Plainte contre NumixPanda

Message par Diioxiide le Lun 13 Juil - 16:18


Ordre judiciaire



Requête au tribunal




Qualité du demandeur

Nom : <Diioxiide>


Prénom : <>


Profession : <Capitaine de la garde>


Adresse : <Domaine Extérieur 11, Quartier Extérieur>


Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?


<Garde Royale>

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.


<Non>



Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.


<Il est temps de dénoncer les abus de pouvoirs d'un fonctionnaire de l'état. En l'occurrence, monsieur NumixPanda, magistrat de l'ordre judiciaire. Cet homme à plusieurs fois fais pression et entraver le travail de la garde. Le derniers fait est notamment celui d'hier soir, lorsque la garde procédait à un interrogatoire sur les individus : koiloi62 et DarkenGDJ dans le cadre d'une enquête sur l'assassinat d'un garde. Il est entré dans la salle d'interrogatoire de la prison et à d'abord tenter de prendre l'affaire pour libérer les deux interrogés qui sont le fils et la fille de sa compagne Espilon Heartphilia. J'ai donc logiquement refusé sa demande, par laquelle il menaça, le lieutenant Mortarion et moi même de nous poursuivre pour entrave à une enquête de l'ordre Judiciaire. Cependant, il n'était pas en mission ce qui fut notamment signalé par son supérieur : le Chancelier Bozuk qui l'a menacé de radiation puis l'a suspendu de ses fonctions. C'est après cet épisode que l'homme NumixPanda se montra violent en repoussant les gardes qui tentait de le faire sortir d'une cellule qu'il a été condamné pour résistance à la garde.
Cependant, cela ne l'a pas stoppé en effet, un de mes gardes : Crazykiller57, jeune recrue qui pensait devoir obéir me signale que le magistrat NumixPanda lui à donner l'ordre d'empêcher Mr_Lumix33 de s'approcher de sa maison où il restait avec koiloi62 au 15 Quai du Coude. D'ailleur Mr_Lumix33 habite 2 Rue du Pigeon vert une rue annexe du quai du coude, il ne pouvait donc plus rentrer chez lui. Il a fallu mon intervention pour que le magistrat renonce à sa demande. Entre autre, il utilise son statut pour contrôler la garde sans être en mission pour l'ordre judiciaire à des fins personnels et donc pour protéger sa famille : HeartPhilia-MacPanda. Par ce fait, il a aussi empêcher un citoyen Irisien de circuler librement dans la cité car le garde avant mon intervention a failli arrêter Mr_Lumix33.>


Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

<NumixPanda - Article IV-3-2 : Utiliser des prérogatives, issues d'une fonction publique au sein d'une institution, pour des fins étrangères aux missions confiées par la loi et le règlement de ladite institution1000Z -3h de prison -radiation de l'administration royale. >



Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Tout sauf ce soir et vendredi soir avant 21h>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.

Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.
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Re: Plainte contre NumixPanda

Message par NumixPanda le Mar 14 Juil - 10:52

Je n'ai pas été suspendu , faut le dire combien de fois? Puis pour les autres faits , On aura le temps de discuter au procès
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NumixPanda
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Re: Plainte contre NumixPanda

Message par Invité le Ven 9 Oct - 16:07

NumixPanda et Diioxiide convoqué pour le 10/10/2015

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Re: Plainte contre NumixPanda

Message par Invité le Dim 11 Oct - 14:21


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Re: Plainte contre NumixPanda

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