Plainte contre Sanguinus

Ordre judiciaire

Requête au tribunal

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Qualité du demandeur

Nom : Stylle

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Prénom : Silver

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Profession : Maitre Apothicaire

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Adresse : 3 Avenue des Nobles

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Intérêt du demandeur

Conformément au Code de lois d'Irisia, et sous réserve de modifications législatives, une requête écrite au tribunal ne peut être admise que si elle provient :
- du roi ;
- de la garde royale lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- de l'administration lorsqu'elle vise à l'accomplissement de son rôle fixé par la loi ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant une ou plusieurs peine(s), dont le montant total est supérieur à une heure de prison ou à une amende supérieure à 300Z, avant qu'elle(s) lui soit infligée(s) ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de police ou un acte administratif dans un délai d'une semaine après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia contestant un acte de justice dans un délai de 48h après l'adoption de celui-ci ;
- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

A quelle catégorie susvisée appartenez-vous ?

- d'un citoyen d'Irisia victime d'une infraction ou témoin direct d'une infraction sur un autre citoyen d'Irisia.

HRP : êtes-vous mort entre les faits et votre plainte ?
Rappel : le décès RP entraîne l'oubli de tous les évènements en rapports avec ceux qui ont influé dans votre mort.

Non

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Faits

Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre. De plus, les faits doivent être datés et les personnes ciblées de façon claire et précise sous peine d’inintelligibilité de votre plainte pouvant entraîner le classement sans suite.

J'étais sur Teamspeak avec Sanguinus,Il commence à me dire qui si je l'énerve il m'arrêtera,je lui demande pour quels  crimes il m'arrêterai il me répond qu'il m'arrêterai pour vendre des potions qui font des dégâts je lui rétorque qu'il vend bien des épées mais dans une mauvaise foie absolue il dit que les épées sont des décorations.

Sanguinus m'a donc menacé de m'arrêter pour un crime qui n'avait rien à voir avec le fait que je l'énerve et de plus il n'est pas interdit de vendre des potions de dégats...

Information complémentaire:
Resaros était présent et est prêt à témoigné.

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Synthèse de la requête

Listez ici toutes les personnes à qui vous reprochez la ou les commission(s) d'infraction(s) et le montant du préjudice que vous réclamez. Si possible, rattachez directement chaque fait à une infraction du Code de lois d'Irisia. Si vous ne connaissez pas l'identité de la personne, référez-vous aux faits que vous avez décrits plus haut.

Sanguinus - Article IV-3-2 : Utiliser des prérogatives, issues d'une fonction publique au sein d'une institution, pour des fins étrangères aux missions confiées par la loi et le règlement de ladite institution, est puni d'une amende de 1000Z, de 3h de prison et de la radiation de l'administration royale. - 1000 zarnes,  3h de prison et la radiation de l'administration royale.

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Suite de la procédure

Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale ou de l'administration et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé, être convoqué ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :

le week and,le mercredi et souvent le soir.

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :

• Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera clôturée par un acte de classement sans suite ;
  
• Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.
  
  
  

[*]
Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.

EpsilonHeartGold a écrit:Resaros, il ne s'agis pas d'un procès mais d'une plainte rapide pour que la garde agissent (genre, petites insulte intrusion ou autre) pour éviter de déclencher le service judiciaire, en revanche tu peu donner ton point de vu si tu es témoin (audio ou visuel)

Et Silver, je pense que vu la gravité de la plainte, l'ordre judiciaire serait mieux placée pour trancher... (Et qu'on soit clair je donne raison à PERSONNE )

Je ne suis pas sure qu'un garde soit apte à cette situation, c'est un crime majeur dont seul un membre de l'ordre judiciaire peut répondre et éclairer les faits.

Amicalement, capitaine(enfin, à peu près, etant en vacances) EpsilonHeartGold -