Plainte contre NumixPanda et demonjul98

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Plainte contre NumixPanda et demonjul98

Message par Alexlepuissant le Sam 27 Sep - 19:51




Ordre judiciaire d'Irisia
Dura lex, sed lex

Formulaire de requête auprès du tribunal


Informations générales



Nom : <Lepuissant>


Prénom : <Alex>


Profession : <Directeur de l'école des mages d'Irisia>


Adresse : <18,Avenue de la fortune,quartier des nobles>


Qualité du demandeur



Conformément au règlement de l'ordre judiciaire d'Irisia, une procédure judiciaire ne peut être requise que par :
- Le roi ;
- La garde royale ;
- Un accusé passible d'une peine supérieure à une heure de prison ou d'une amende supérieure à 50Z ;
- Un particulier ou d'un groupement ;

A quelle catégorie précitée appartenez-vous ?


<Un particulier ou d'un groupement >



Faits



Expliquez ci-dessous les faits que vous estimez contraires à la loi ou à un contrat qui vous concerne dans l'ordre chronologique. Datez les faits, précisez les lieux où ils se déroulent, citez précisément le nom de chaque personne concernée, chiffrez le montant des préjudices si il y a lieu et exposez vos preuves. Les magistrats en charge de votre affaire qualifieront juridiquement les faits pour éventuellement les rattacher à des infractions du Code de lois d'Irisia.

Attention : votre requête étant prise en charge par l'ordre judiciaire d'Irisia, les informations que vous fournissez dans ce document peuvent être utilisées durant un procès. Par conséquent, tout mensonge peut prendre la forme d'un faux témoignage et entraîner de ce fait des poursuites judiciaires à votre encontre.


<Le 25.09.2014 à approximativement 16:30 je faisais visiter mon domaine à ThePaulpp, alors que j'allais chercher du matériel dans mon coffre j'ai vu deux gardes royales avec des armures en diamant enchantés sauter au dessus de ma haie et essayer de me tuer, c'était demonjul98 et NumixPanda, je me suis donc enfui dans mon écurie et cacher dans un enclos afin qu'ils ne puissent pas me tuer, apres 2 ou 3 minutes ils sont partis et on fait comme si de rien n'était, je porte donc plainte pour tentative de meutre sur ma propre personne par demonjul98 et NumixPanda, ThePaulpp a vu une partie de la scène et Zergrush76 aussi.>



Suite de la procédure




Votre requête sera prise en charge par l'ordre judiciaire, lequel pourra procéder à des enquêtes par le biais de la garde royale et à des auditions.
Si vous deviez être interrogé ou que vous avez des preuves à fournir, veuillez indiquer ci-dessous vos disponibilités :


<Au cas ou ThePaulpp ou Zergrush76 ne seraient pas la, je les ai fait écrire un témoignage de la scène>

Votre requête peut évoluer de deux façons possible :


  • Si les preuves sont jugées insuffisantes par l'ordre judiciaire, y compris à l'issue d'une enquête, ou que les faits ne se rapportent à aucune norme, votre requête sera classée sans suite
  • Si les preuves sont jugées suffisantes et qu'il est nécessaire de déterminer si il y a violation ou non d'une norme, votre requête donnera lieu à une audience, à laquelle vous pourrez être convoqué ainsi que les personnes concernées, qui débouchera sur une décision de justice.


Dans les deux cas, une réponse vous sera envoyée par courrier pour vous tenir informé du déroulement de la procédure.


Alexlepuissant

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Re: Plainte contre NumixPanda et demonjul98

Message par Khazarne le Mer 25 Mar - 11:10


Ordre judiciaire d'Irisia



Extinction de procédure judiciaire



Plainte entièrement jugée, peines exécutées et délai légal de contestation du jugement expiré.




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Khazarne
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