Jugement 5 - Tribunal d'Irisia - 21/01/2017 - B0uleBan_ contre Azoriah153 et Darken0S

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Jugement 5 - Tribunal d'Irisia - 21/01/2017 - B0uleBan_ contre Azoriah153 et Darken0S

Message par Hp520 le Mer 25 Jan - 18:09


Ordre Judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



22/01/2017

  • de Courfeyrac Hp520 – Président de l’audience, en sa qualité de Juge Suprême.

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Acheron B0uleBan_, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Acheron B0uleBan_
  • Darken0S – Représenté par Sa Majesté Bozuk Ier

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Darken0S - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Non-coupable.
  • Darken0S - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison. Non-coupable

  • B0uleBan_ - Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Non-coupable.
  • B0uleBan_ - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès est puni d'une amende de 100Z et d'une heure de prison. Non-coupable
  • B0uleBan_ - Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée est punie d'une amende de 50Z et d'une peine de 30 minutes de prison. Non-coupable


Déroulement

Témoignage de B0uleBan_ :

Exposition des faits : B0uleBan_ se balade sur la montagne de Dolgarinn Darken0S surveille les murailles de Dolgarinn, Darken appelle Azoriah153 et AcePolisson qui lui dît de descendre, B0uleBan_ descend de la montagne de Dolgarinn, AcePolisson Azoriah153 et Darken0S le poursuivent en direction d’Eurakhium.

Témoignage de Itz_PriB :

Temoin TeamSpeak : Confirme les propos de B0uleBan_ (livre écrit et signé de la main d’Itz_PriB).

Défense de Darken0S :

Darken0S confirme en partit le témoignage de B0uleBan_ , B0uleBan_ explique qu’a aucun moment il n’aurait porté un coup sur Azoriah153 ou Darken0S. Or Darken0S affirme le contraire.

Témoignage de B0uleBan_ :

Défend d’avoir porté un ou plusieurs coups.

Témoignage de AcePolisson :

Rentre à Dolgarinn avec Darken0S.

Défense de Darken0S :

Dit avoir rejoint à Azoriah153 après qu’il soit retourné à Dolgarinn avec AcePolisson.

Débat sur le dit combat :

B0uleBan_ affirme l’utilisation de potion de force pendant le combat.
AcePolisson dit que l’utilisation n’était pas possible car les potions sont stockées dans un coffre commun et qu’elle l’aurait remarqué si elles en manquaient.

LE TRIBUNAL déclare que les screens sont irrecevables, car de mauvaise qualité.

Débat sur la dite intrusion à Dolgarinn :


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • B0uleBan_ - Article VIII-2-7 : Le meurtre, - Non-coupable.
  • B0uleBan_ - Article IX-1-8-1 : L'intrusion dans la propriété privée, – Coupable : d’une amende de 40Z et d'une peine de 10 minutes de prison.
  • B0uleBan_ - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès. Non-coupable

  • Darken0S - Article VIII-2-7 : Le meurtre, - Coupable : d’une amende de 100Z et d’une peine de prison de 20 minutes.
  • Darken0S - Article V-6-4 : Mentir à un membre de l'ordre judiciaire d'Irisia ou à un juré siégeant à un procès. Non-coupable


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