Jugement 1 - Tribunal d'Irisia - 08/10/2016 - État contre Resaros971

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Jugement 1 - Tribunal d'Irisia - 08/10/2016 - État contre Resaros971

Message par Bozuk le Sam 8 Oct - 19:56


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



08/10/2016

  • Bozuk - Juge Suprême et Président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Khazarne, en sa qualité de roi, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Khazarne
  • Resaros971 - Représenté par Felix__Jaeger - Commis d'office


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Resaros971 - Inexécution de contrat, Article XIII-3-2-1 (non coupable)


Déroulement

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Resaros971 - Inexécution du contrat - Coupable - Dommage et intérêt : Réalisation forcée du contrat, en fournissant le double des ressources indiquées dans ce dernier (60 sapins et 60 chênes pour 1300z). Plus de 3 jours de retard à compter de la publication de la décision entraînera la saisie de seigneurie Valbrume  


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Re: Jugement 1 - Tribunal d'Irisia - 08/10/2016 - État contre Resaros971

Message par Khazarne le Mer 12 Oct - 15:18


Administration royale d'Irisia



Abandon de créance



SA MAJESTÉ LE ROI KHAZARNE Ier,

Constatant l'absence de livraison des ressources prévues par la réalisation forcée par la présente décision de justice à la date du 11 octobre, 21h54 ;

Ayant convenu avec le débiteur resaros971 de renoncer à son droit de saisie prévu par ladite décision en échange, d'une part, de la livraison effective de 60 stacks de bois de chêne brut et de 60 stacks de bois de sapin brut, et d'autre part de l'abandon de sa créance de 1300Z auprès de l'administration ;

Atteste que resaros971 a livré la totalité des ressources précitées aujourd'hui ;

En conséquence, l'État d'Irisia reconnaît avoir été intégralement réparé du préjudice à l'origine de ce litige et renonce à tous les droits accordés par le jugement rendu par le Tribunal d'Irisia le 08/10/2016.


Le 12/10/2016 à 17h17,



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