Jugement 2 - Tribunal d'Irisia - 27/11/2016 - Felix__Jaeger contre Nykain

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Jugement 2 - Tribunal d'Irisia - 27/11/2016 - Felix__Jaeger contre Nykain

Message par Bozuk le Dim 27 Nov - 17:54


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



27/11/2016

  • Bozuk - Juge suprême et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Felix__Jaeger, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Felix__Jaeger
  • Nykain - Par contumace - Représenté par Parendare - Commis d'office

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Nykain - Agression morale, Article VIII-1-1 (non coupable)
  • Nykain - Piétiner ou souiller une sépulture ou un bâtiment public, Article XII-1-1 (non coupable)


Déroulement

Témoignage de Felix__Jaeger :

Certaines parties de la ville tel que la fontaine et la mairie n'étaient pas en construction, il n'y a donc aucune raison d'ajouter des panneaux.

Nykain est bien constructeur sur le château, et il n'a jamais été demandé de mettre de tel panneau.

Défense de Parendare :

La construction du château ne suit pas de plan précis, on ne peut pas critiquer une initiative personnelle. Nykain est un citoyen exemplaire dans la construction.

Témoignage de Felix__Jaeger :

La construction suit un plan même si il est imprécis. Les détériorations sont dans des lieux déjà finit et ne laissant donc pas place à l'initiative évoquée.

Témoignage de AcePolisson et Gotrek_Gurnisson :

Confirme la fin des travaux sur les parties du château abîmées, il n'y avait aucune raison de les modifier.
Gotrek_Gurnisson est choqué.

Défense de Parendare :

Dit que aucun élement n'indique que la construction des parties incriminées sont finies, On ne peux pas juger si l'ajout est criminel ou non.

Débat entre Felix__Jaeger et Parendare :

Une fontaine est elle légitime, et donc les panneaux seraient donc légitime.
Felix__Jaeger est chef des travaux et n'a jamais ordonné la construction de ces panneaux, contrairement à la fontaine. Felix__Jaeger considère donc la fontaine comme légitime et les panneaux non, Parendare défend une libre construction.

Témoignage de Gotrek_Gurnisson :

Confirme que Felix__Jaeger est bien chef des projets et des travaux ; il valide les projet de construction.
Nykain n'a pas effectué de demande et n'a pas répondu à un projet en cours.
Gotrek_Gurnisson ne considère pas les panneaux comme un ajout bénéfique aux construction.

Défense de Parendare :

Défend que l'absence de projet précis exclu une possible condamnation de Nykain.

Témoignage écrit de Staba :

Confirme avoir vu Nykain mettre les panneaux.

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :


  • Nykain - Agression morale, Article VIII-1-1 - Non coupable
  • Nykain - Piétiner ou souiller une sépulture ou un bâtiment public, Article XII-1-1 - non coupable - 50z d'amende









Bozuk
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