Jugement 0064 du 15/06/2015

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Jugement 0064 du 15/06/2015

Message par Khazarne le Lun 15 Juin - 20:00


Ordre judiciaire d'Irisia



Jugement du tribunal



15/06/2015

  • Khazarne - Président et juge suprême
  • NumixPanda - Magistrat et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Mortarion, en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Plainte écrite au tribunal par Mortarion : "Il était samedi 6 juin à 23:55 quand resaros971 m'a proposé un échange d'épée, dans le but d'étoffer nos collections, quand Bozuk, membre de l'ordre judiciaire sceptique de cet échange demanda a resaros971 le provenance des épées, car ce dernier les disaient de HeartPhilia, resaros971 avoua qu'ils les avaient eu en tuant Slingua Nastram, mais se rendit compte de son erreur et tenta de se rattrapé, mais Bozuk m'ordonna de déposer une plainte, ce que je fais actuellement. Les personnes présente à ce moment la étaient:
    Témoins: Bozuk, Mortarion, B0ouleBan_, Freecrafteur2000, MoutonHalal, Sanguinus16
    Accusé: Resaros971"

  • Audition de resaros971 confirmant avoir procédé à des échanges d'épées avec Mortarion, lui-même possédant une épée de Heartfillia. Il affirme avoir trouvé l'épée dont il est question dans la plainte "par terre sur un cadavre", celui de Slingua en l’occurrence, parmi d'autres objets. Mais Slingua lui aurait par la suite certifié qu'il ne s'agissait pas du sien. "La magie arcanique fait parler les morts".

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • resaros971 - Représenté par Eltalon

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • resaros971 - Meurtre de Slingua - Article VIII-2-7 - (non coupable)
  • resaros971 - Vol d'une épée appartenant à Slingua - Article IX-1-1 (non coupable)
  • resaros971 - Recel d'une épée appartenant à Slingua - Article IX-1-2 (non coupable)
  • resaros971 - Omission de porter secours à Slingua - Article X-2-4 (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • resaros971 - Meurtre de Slingua - Article VIII-2-7 - Coupable - 200Z d'amende et 1h de prison
  • resaros971 - Vol d'une épée appartenant à Slingua - Article IX-1-1 - Coupable - 30Z d'amende, 30m de prison, obligation de restituer l'épée volée à AcePolisson, héritière de Slingua, sous 24h
  • resaros971 - Recel d'une épée appartenant à Slingua - Article IX-1-2 - Non coupable
  • resaros971 - Omission de porter secours à Slingua - Article X-2-4 - Non coupable


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Khazarne
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