Jugement 0030 du 20/02/2015

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Jugement 0030 du 20/02/2015

Message par Bozuk le Sam 21 Fév - 5:04





Jugement du Tribunal d'Irisia



20/02/2015

  • Bozuk - Magistrat et président de l'audience

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de Khazarne, en sa qualité de roi, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Khazarne
  • ThePaulpp - Par contumace - Représenté par PerrePyro


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • ThePaulpp - Violation de propriété de NumixPanda (coupable)
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre sur NumixPanda (non coupable)
    --
  • ThePaulpp - Meurtre de NumixPanda (coupable)
    --
  • ThePaulpp - Agression de EspilonHeartGold (coupable)
  • ThePaulpp - Résistance au force de l'ordre (coupable)
    --
  • ThePaulpp - Violation de propriété de NumixPanda et EpsilonHeartGold (coupable)
  • ThePaulpp - Meurtre de resaros971 (non coupable)
  • ThePaulpp - Meurtre de EpsilonHeartGold (non coupable)
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre sur demonjul (coupable)
    --
  • ThePaulpp - Agression de Mr_Ozz06 (coupable)
    --
  • ThePaulpp - Séquestration de allandela (non coupable)
    --
  • ThePaulpp - Recel (coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • ThePaulpp - Violation de propriété de NumixPanda (coupable) - 10z
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre sur NumixPanda (coupable) - 100z, 1h
    --
  • ThePaulpp - Meurtre de NumixPanda (coupable) - 100z, 30mn
    --
  • ThePaulpp - Agression de EspilonHeartGold (coupable) - 30z
  • ThePaulpp - Résistance au force de l'ordre (coupable) - 50z, 10mn
    --
  • ThePaulpp - Violation de propriété de NumixPanda et EpsilonHeartGold (coupable) - 10z
  • ThePaulpp - Meurtre de resaros971 (coupable) - 100z, 1h
  • ThePaulpp - Meurtre de EpsilonHeartGold (coupable) - 100z, 1h
  • ThePaulpp - Tentative de meurtre sur demonjul (coupable) - 100z, 1h
    --
  • ThePaulpp - Agression de Mr_Ozz06 (coupable) - 30z
    --
  • ThePaulpp - Séquestration de allandela (coupable) - 100z, 1h
    --
  • ThePaulpp - Recel (coupable) - 20z et restitution de la bague de Mithrawen

    Total : 750z, 5h40 de prison et restitution de la bague de Mithrawen


Bozuk
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