Jugement 0042 du 15/03/2015

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Jugement 0042 du 15/03/2015

Message par Felix_Jaeger le Jeu 19 Mar - 20:40





Jugement du Tribunal d'Irisia



15/03/2015

  • Slingua - président


LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordres judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de L'état d'Irisia représenté par Néotyran, en sa qualité de gouverneur à la mairie, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Audition, témoignage, preuve...

    Preuve : Page 4 d'un livre signé de Roro_intitulé, Contrat en masse.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • -Roro_
    -EpsilonHeartGold


Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Roro_ :

    -Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Sur la personne de Jessim : Coupable.

    EpsilonHeartGold :

    -Article VIII-2-7 : Le meurtre est puni d'une amende de 200Z et d'une heure de prison. Sur la personne de Jessim : Coupable





Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Roro_ :

    -Article VIII-2-7 - Coupable - 200z d'amende et 45 minutes de prisons

    EpsilonHeartGold :

    -Article VIII-2-7 - Coupable - 200z d'amende et 45 minutes de prisons




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Felix_Jaeger
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