Jugement 0039 du 08/03/2015

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Jugement du Tribunal d'Irisia

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08/03/2015

• Bozuk - Chancelier et président de l'audience
  
• Slingua - Magistrat et juge assesseur
  

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

A la requête de iGinette, en sa qualité de particulier, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

• Audition, témoignage, preuve...
  iGinette, se plaingant de l'absence de son mari depuis une longue période, sans nouvelle.
  

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

• iGinette - Représenté par Merthey
  
• rorire - Par contumace - Représenté par NumixPanda
  

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

• rorire - Faute susceptible de divorce caractérisée par une absence sans nouvelle de longue durée (coupable)
  

Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

• rorire - Faute susceptible de divorce caractérisée par une absence sans nouvelle de longue durée (coupable) - Versement de dommages et intérêts de par l'abandon de sa part du partage issu de la rupture du mariage
  
• Rupture du contrat de mariage entre rorire et iGinette