Jugement 0027 du 03/01/2015

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Jugement 0027 du 03/01/2015

Message par Khazarne le Sam 3 Jan - 20:30





Jugement du Tribunal d'Irisia



03/01/2015

  • Khazarne - Juge suprême et président de l'audience
  • keven948 - Conseiller et juge assesseur
  • Slingua - Magistrat et juge assesseur

LE TRIBUNAL, ainsi composé, après audience débutée à la date susvisée, conformément au Code de lois d'Irisia et au règlement de l'ordre judiciaire, a rendu le jugement suivant :

Sur la recevabilité de la requête

Aux requêtes d'allandela en sa qualité de membre de la garde royale, les éléments suivants ont été examinés par le tribunal et estimés de nature à en légitimer la recevabilité :

  • Requête écrite d'allandela au tribunal : Etant en train de fouiller un petit groupe , nous eûmes quelques problème d'ailleurs avec ce groupe , Rododu44 tapa Guillaume_r et le fit tomber dans l'eau , je sautai à sa rescousse et vit sa mort , il remontit avant que je puisse l'atteindre et depuis l'eau , je vis le meurtre de Spirouette suivi de celui de NumixPanda . Je pris la décision d'aller remonter par l'autre côté lorsque je vois Nearque et demonjul98 tombait dans l'eau puis Rododu44 et Johx54 prit les escaliers , demonjul98 mourut puis Nearque suivit et je parti me réfugier dans les égoûts et je rentra chez moi
  • Audition de Rododu44 expliquant s'être battu contre un groupe de gardes royaux qui voulait entrer chez lui. allandela s'est enfui, Rododu44 a tenté de le poursuivre mais s'est arrêté car il était en trop mauvais état de santé. Il l'a par la suite retrouvé dans une maison du quartier des elfes et a reçu de sa part des flèches, ce pourquoi il l'a tué. Rododu44 avoue ensuite le meurtre de NumixPanda, Spirouette et Nearque parce qu'ils "le charriaient sur son stuff" et pour éviter qu'ils ne le prennent. NumixPanda l'avait également menacé de l'arrêter si il ne lui donnait pas son équipement.

Convocations

En conséquence, une procédure judiciaire a été ouverte et les individus suivants ont été convoqués à l'audience :

  • Rododu44 - Représenté par resaros971

Chacun d'entre eux, conformément au règlement de l'ordre judiciaire, a été informé de son droit d'être représenté à l'audience et a fait le choix de nommer son représentant ou de laisser l’État lui en désigner un.

Charges

Le tribunal, après avoir rassemblé les preuves, a procédé à la qualification juridique des faits et manquements reprochés pour retenir les charges suivantes, lesquelles ont été accompagnées des déclarations suivantes par les intéressés :

  • Rododu44 - Meurtre du garde royal NumixPanda (article VII-6-1) (coupable)
  • Rododu44 - Meurtre du garde royal Spirouette (article VII-6-1) (non coupable)
  • Rododu44 - Meurtre du garde royal Nearque (article VII-6-1) (non coupable)
  • Rododu44 - Meurtre du garde royal demonjul98 (article VII-6-1) (non coupable)


Décision

Le tribunal, après avoir écouté les arguments des parties, a rendu les décisions suivantes :

  • Rododu44 - Meurtre du garde royal NumixPanda (article VII-6-1) - Coupable - 30m de prison et 60Z d'amende
  • Rododu44 - Meurtre du garde royal Spirouette (article VII-6-1) - Coupable - 1h de prison et 120Z d'amende
  • Rododu44 - Meurtre du garde royal Nearque (article VII-6-1) - Coupable - 1h de prison et 120Z d'amende
  • Rododu44 - Meurtre du garde royal demonjul98 (article VII-6-1) - Coupable - 1h de prison et 120Z d'amende


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